Victoire judiciaire pour l’AS Béziers Hérault : le club récupère ses marques et son logo

L’AS Béziers Hérault a enfin retrouvé son souffle ! Le tribunal de Marseille a tranché en faveur du club, ordonnant le transfert immédiat des marques ASBH au club de rugby. Source : Le Rugbynistère

Une décision attendue

Le 11 juillet 2024, le tribunal judiciaire de Marseille a condamné Mme Constance C. pour avoir frauduleusement acquis la marque et le logo de l’ASBH. Elle doit verser 10 000 euros de dommages et intérêts et 7 000 euros de frais de justice. Mme Constance C. a également été reconnue coupable de propos dénigrants envers le club, nuisant à sa notoriété et celle de ses supporters.

Réparation et communication

En plus des amendes, Mme Constance C. doit publier la décision judiciaire dans cinq journaux : Le Midi Libre, L’Indépendant, La Dépêche du Midi, L’Agglorieuse et Le Figaro. Cette mesure vise à rétablir la réputation du club et informer le public des faits réels.

Les dirigeants se réjouissent

Les dirigeants de l’ASBH voient cette décision comme la fin d’une période compliquée pour le club. Ils espèrent que cette victoire judiciaire restaurera la confiance des supporters et des partenaires. Même si la décision peut être encore contestée, les sanctions financières et les publications sont immédiatement appliquées.

Retour sur l’affaire

Tout a commencé lorsque Mme Constance C., ancienne candidate RN, a déposé les marques verbale et semi-figurative de l’ASBH en son nom, se présentant comme une “gardienne de l’identité” du club. Le tribunal a jugé qu’elle n’avait aucune légitimité pour faire ces dépôts et que ses actions étaient frauduleuses.

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Une nouvelle saison avec optimisme

Le club et ses supporters peuvent désormais se tourner vers la prochaine saison de Pro D2 avec optimisme. Cette décision judiciaire permet de tourner la page et d’aborder l’avenir avec plus de sérénité. Les supporters de l’ASBH peuvent espérer une belle saison, libérée de cette affaire qui a longtemps pesé sur le club.

Source : ASBH

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J’ai grandi dans une famille où le rugby était de tous les moments. J’étais au bord du terrain quand Castres a battu Pau et a rejoint l’élite, j’étais dans le Stade Pierre Antoine face à Gary Whetton quand il a fait son Haka pour célébrer le Brennus de 1993 et j’ai toujours été bercé des légendes de ce sport. Maintenant, c’est avec XV Ovalie que j’entends prolonger l’aventure. #TeamCO